Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / email-disclaimer

Disclaimer Email - Avis de non-responsabilité

Ce message reste informel, n’engage que son auteur et ne peut être considéré comme une communication officielle de la Ville du Roeulx. Toute correspondance, pour être officielle, doit être revêtue à la fois de la signature du Bourgmestre ou du membre du collège qu’il délègue et de celle du Directeur général ou de l’agent qu’il délègue, conformément aux articles L 1132-3, L 1132-4 et L 1132-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.

Ce message et toutes ses annexes sont confidentiels et destinés seulement à l’utilisation de l’individu ou de l’entité à qui ils sont adressés. Si vous n’êtes pas destinataire de ce message, veuillez sans délai en informer son auteur et procéder à la suppression de ce message et de toutes ses annexes. La publication, l’impression, la reproduction, la diffusion et/ou la distribution de ce message et de toutes ses annexes auprès de tiers sont formellement interdites.

Il est impossible de garantir que ce message et ses annexes soient dénués de virus. La Ville du Roeulx ne peut être tenue responsable de la contamination par un virus.

La Ville du Roeulx ne peut être tenue responsable d'une modification de son message qui résulterait de la transmission par voie électronique.

Actions sur le document
Visuel